Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RILL'OCEAN
Monsieur Christian D'HARDEMARE

Numéro de dépôt :
3221695
Date de dépôt :
09/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2013
RILL\'OCEAN de Christian D\'HARDEMARE

Présentation de la marque RILL'OCEAN

Déposée le 9 avril 2003 par monsieur Christian D'HARDEMARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RILL'OCEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-22 du 30 mai 2003.

Le déposant est monsieur Christian D'HARDEMARE domicilié(e) 9 bis, rue des Ursulines,14400 BAYEUX - 14400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian D'HARDEMARE domicilié(e) 9 bis, rue des Ursulines,14400 BAYEUX - 14400 - France.

La marque RILL'OCEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3221695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RILL'OCEAN est expirée depuis le 9 avril 2013.


Monsieur Christian D'HARDEMARE - 9 bis, rue des Ursulines,14400 BAYEUX - 14400 - France


Monsieur Christian D'HARDEMARE - 9 bis, rue des Ursulines,14400 BAYEUX - 14400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 30 mai 2003 au BOPI 2003-22

Préparation culinaire froide, chaude, pasteurisée, à base de produits de la mer et ses dérivés. Crustacés vivants Service de restauration alimentaire

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.