Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
COQUILLAGES ET CRUSTACES
Numéro de dépôt :
3058269
Date de dépôt :
10/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque COQUILLAGES ET CRUSTACES
Déposée le 10 octobre 2000 par monsieur Christian d'HARDEMARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COQUILLAGES ET CRUSTACES »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Christian d'HARDEMARE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet total n°381729 - Publication au BOPI 2003-11-18
Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47