Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MILLE DELICES
Monsieur Christian COURTIAL

Numéro de dépôt :
98730293
Date de dépôt :
23/04/1998
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
23/04/2008

Présentation de la marque LES MILLE DELICES

Déposée le 23 avril 1998 par monsieur Christian COURTIAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « LES MILLE DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-23 du 5 juin 1998.

Le déposant est monsieur Christian COURTIAL domicilié(e) 55 A, Boulevard Gambetta, 63400 CHAMALIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. d'AVOCATS Marie-Brigitte BERRAGUAS-TESSIER Marie DOS SANTOS-MAISONNEUVE - France.

La marque LES MILLE DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MILLE DELICES est expirée depuis le 23 avril 2008.

Christian COURTIAL a également déposé les autres marques suivantes : LA BOUTIQUE DES ANIMAUX , UNION D'AUJOURD'HUI " POUR DIRE JE T'AIME TOUTE LA VIE " " J'AI OSE, J'AI RENCONTRE, J'AI AIME "


Monsieur Christian COURTIAL - 55 A, Boulevard Gambetta, 63400 CHAMALIERES - France


S.C.P. d'AVOCATS Marie-Brigitte BERRAGUAS-TESSIER Marie DOS SANTOS-MAISONNEUVE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-41

Publication - Publication le 5 juin 1998 au BOPI 1998-23

- farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure ; poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre sauces (condiments) - restauration (alimentation).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.