Déposée le 25 janvier 1999 par monsieur Christian COURTIAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND),
la marque française « LA BOUTIQUE DES ANIMAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-11 du 12 mars 1999.
Le déposant est monsieur Christian COURTIAL domicilié(e) 55 A, Boulevard Gambetta, 63400 CHAMALIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. d'AVOCATS Marie-Brigitte BERRAGUAS-TESSIER Marie DES SANTOS-MAISONNEUVE - France.
La marque LA BOUTIQUE DES ANIMAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99772144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Christian COURTIAL - 55 A, Boulevard Gambetta, 63400 CHAMALIERES - France
S.C.P. d'AVOCATS Marie-Brigitte BERRAGUAS-TESSIER Marie DES SANTOS-MAISONNEUVE - France
Inscription le 16 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°361467 - Publication au BOPI 2002-12-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28
Publication - Publication le 12 mars 1999 au BOPI 1999-11
- meubles, glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, en liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir : caisses en bois ou en matières plastiques, corbeilles non métalliques, niches pour animaux d'intérieur, rayonnages, récipients d'emballage en matières plastiques - ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; - cordes, ficelles, filets, tentes bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) à savoir : sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. - tissus et produits textiles non compris dans l'autres classes, à savoir : couvertures de voyage ; couverture de lit et de table. - jeux, jouets ; - aliments pour les animaux.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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