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Marques déposées par christian courtecuisse
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le psych'aux pâtes
Marque expirée - Marque en non vigueur

le psych'aux pâtes
christian courtecuisse, Agissant pour le compte de la société “ société nouvelle ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3674905
Date de dépôt :
08/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2019
le psych\'aux pâtes de christian courtecuisse

Présentation de la marque le psych'aux pâtes

Déposée le 8 septembre 2009 par christian courtecuisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « le psych'aux pâtes »

Le déposant est christian courtecuisse, Agissant pour le compte de la société “ société nouvelle ” en cours de formation domicilié(e) 3 boullevard casimir pelloutier - 04100 - MANOSQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, christian courtecuisse domicilié(e) 3 boullevard casimir pelloutier - 04100 - MANOSQUE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le psych'aux pâtes est expirée depuis le 8 septembre 2019.


christian courtecuisse, Agissant pour le compte de la société “ société nouvelle ” en cours de formation - 3 boullevard casimir pelloutier - 04100 - MANOSQUE - France


christian courtecuisse - 3 boullevard casimir pelloutier - 04100 - MANOSQUE - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Services de restauration (alimentation).