Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L EDEN VERT
Numéro de dépôt :
1012492
Date de dépôt :
23/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque L EDEN VERT
Déposée le 23 décembre 1976 par Christian COULON - ARTISAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L EDEN VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque L EDEN VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1012492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque L EDEN VERT est expirée depuis le 23 décembre 1986.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-020