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Marques déposées par monsieur Christian CONSTANT
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Café Constant PARIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Café Constant PARIS
Monsieur Christian CONSTANT

Numéro de dépôt :
4597199
Date de dépôt :
08/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2029
Café Constant PARIS de Christian CONSTANT

Présentation de la marque Café Constant PARIS

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2019 par monsieur Christian CONSTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Café Constant PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est monsieur Christian CONSTANT domicilié(e) 11 rue Jean Nicot - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Géraldine LAZORTHES domicilié(e) 6 Villa Bosquet - 75007 - Paris - France.

La marque Café Constant PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597199.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Café Constant PARIS arrivera à expiration en date du 8 novembre 2029.

Christian CONSTANT a également déposé les autres marques suivantes : LE VIOLON D'INGRES , LE VIOLON D INGRES


Monsieur Christian CONSTANT - 11 rue Jean Nicot - 75007 - PARIS - France


Madame Géraldine LAZORTHES - 6 Villa Bosquet - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Errata de la publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12

Inscription le 3 mars 2020 - Retrait partiel n°781626 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-03-03

Viande, poisson, mollusques, crustacés, coquillages et fruits de mer (non vivants), volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes de fruits ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, graisses alimentaires, beurre, charcuterie, salaisons, conserves de viande ou de poisson, fromages, boissons lactées où le lait prédomine ; plats semi-préparés et préparés à base des produits précités ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.