Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYSTFILE
Christian COLLETER

Numéro de dépôt :
1567253
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/1999

Présentation de la marque SYSTFILE

Déposée le 21 décembre 1989 par Christian COLLETER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SYSTFILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Christian COLLETER, domicilié(e) La Péguillère, Route de Gradignan, 33850 LEOGNAN - France.

La marque SYSTFILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567253.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTFILE est expirée depuis le 21 décembre 1999.

Christian COLLETER a également déposé les autres marques suivantes : ABSOLUTE CONSOLIDATION , ABSOLUTE VALUATION


Christian COLLETER - La Péguillère, Route de Gradignan, 33850 LEOGNAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Logiciel objet ayant pour fonctions essentielles: 1) La représentation multidimensionnelle des structures, systèmes, règles de fonctionnements des entreprises, organismes et toutes organisations sociales et politiques;indépendamment des supports matériels des informations et des flux d'informations. 2) Le diagnostic et l'évaluation automatiques des risques de dysfonctionnements encourus par ces entités au regard de toutes règles régissant leur pilotage et leur controle interne, au sens le plus large