Monsieur CHRISTIAN COGNERAS Madame NATHALIE HANRIOT
Numéro de dépôt :
4436265
Date de dépôt :
12/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2028
Présentation de la marque SOS POULAINS ORPHELINS
Déposée par voie électronique le 12 mars 2018 par monsieur CHRISTIAN COGNERAS et madame NATHALIE HANRIOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SOS POULAINS ORPHELINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-14 du 6 avril 2018.
Les déposants sont monsieur CHRISTIAN COGNERAS domicilié(e) 1 LA HAUTE JOUSSIERE - 44440 - PANNECE - France et madame NATHALIE HANRIOT domicilié(e) 1 LA HAUTE JOUSSIERE - 44440 - PANNECE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame NATHALIE HANRIOT domicilié(e) 1 LA HAUTE JOUSSIERE - 44440 - PANNECE - France.
La marque SOS POULAINS ORPHELINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOS POULAINS ORPHELINS arrivera à expiration en date du 12 mars 2028.
CHRISTIAN COGNERAS a également déposé les autres marques suivantes : SOS POULAINS
Monsieur CHRISTIAN COGNERAS - 1 LA HAUTE JOUSSIERE - 44440 - PANNECE - France
Madame NATHALIE HANRIOT - 1 LA HAUTE JOUSSIERE - 44440 - PANNECE - France
Madame NATHALIE HANRIOT - 1 LA HAUTE JOUSSIERE - 44440 - PANNECE - France
Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14
Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2018 au BOPI 2018-35
Inscription le 6 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°807482 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-06
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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