Marque enregistrée - Marque en vigueur

MEDISA
M. CHRISTIAN CLEMENT, CS 30117

Numéro de dépôt :
4275830
Date de dépôt :
30/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/05/2026
MEDISA de CHRISTIAN CLEMENT

Présentation de la marque MEDISA

Déposée par voie électronique le 30 mai 2016 par monsieur CHRISTIAN CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MEDISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est monsieur CHRISTIAN CLEMENT domicilié(e) 210 BOULEVARD François Mitterrand, Guipavas, 29802 BREST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPL Eau du Ponant, M. CHRISTIAN CLEMENT, CS 30117 domicilié(e) 210 BOULEVARD François Mitterrand, Guipavas, 29802 BREST - France.

La marque MEDISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275830.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MEDISA arrivera à expiration en date du 30 mai 2026.

CHRISTIAN CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : F.B.A. Fabulous Board Art


M. CHRISTIAN CLEMENT, CS 30117 - 210 BOULEVARD François Mitterrand, Guipavas, 29802 BREST - France


SPL Eau du Ponant, M. CHRISTIAN CLEMENT, CS 30117 - 210 BOULEVARD François Mitterrand, Guipavas, 29802 BREST - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; équipements de traitement de données ; logiciels (programmes enregistrés) .