Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHC Productions
M. Christian CLAVIER

Numéro de dépôt :
4138122
Date de dépôt :
01/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/12/2024
CHC Productions de Christian CLAVIER

Présentation de la marque CHC Productions

Déposée par voie électronique le 1 décembre 2014 par monsieur Christian CLAVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHC Productions » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est monsieur Christian CLAVIER domicilié(e) 10 avenue du général de Gaulle - 94240 - L'Haÿ-les-Roses - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian CLAVIER domicilié(e) 10 avenue du général de Gaulle - 94240 - L'Haÿ-les-Roses - France.

La marque CHC Productions a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4138122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHC Productions arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.


M. Christian CLAVIER - 10 avenue du général de Gaulle - 94240 - L'Haÿ-les-Roses - France


M. Christian CLAVIER - 10 avenue du général de Gaulle - 94240 - L'Haÿ-les-Roses - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Architecture ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; logiciel-service (SaaS).