Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Christian CHEREAU
/
PAT'A CHOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAT'A CHOU
Mr Christian CHEREAU
Mr LY Doan Vuong

Numéro de dépôt :
97697083
Date de dépôt :
30/09/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2007

Présentation de la marque PAT'A CHOU

Déposée le 30 septembre 1997 par monsieur Christian CHEREAU et monsieur LY Doan Vuong auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PAT'A CHOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Les déposants sont monsieur Christian CHEREAU domicilié(e) 25, Bd Gambetta, 06000 Nice - France et monsieur LY Doan Vuong domicilié(e) villa kim No, Av des rives d'or, 83370 Saint Aygulf - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHEREAU Christian - France.

La marque PAT'A CHOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697083.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAT'A CHOU est expirée depuis le 30 septembre 2007.


Mr Christian CHEREAU - 25, Bd Gambetta, 06000 Nice - France

Mr LY Doan Vuong - villa kim No, Av des rives d'or, 83370 Saint Aygulf - France


Mr CHEREAU Christian - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486844 - Publication au BOPI 2008-12-02

Demande de renouvellement le 11 avril 2007 n°2338959 - Publication au BOPI 2007-04-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glaces à rafraichir. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie. Viande, poisson, voilaille et gibier, extraits de viande, fruit et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.