Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTION MULTIPLIER SYSTEME A.M.S.
Christian CHAUTARD

Numéro de dépôt :
1587769
Date de dépôt :
20/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2000

Présentation de la marque ACTION MULTIPLIER SYSTEME A.M.S.

Déposée le 20 avril 1990 par Christian CHAUTARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTION MULTIPLIER SYSTEME A.M.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Christian CHAUTARD, domicilié(e) 29, rue Diderot, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYEMichel ZARKA,9, avenue du Lycée Lakanal, 92340 BOURG LA REINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.

La marque ACTION MULTIPLIER SYSTEME A.M.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTION MULTIPLIER SYSTEME A.M.S. est expirée depuis le 20 avril 2000.

Christian CHAUTARD a également déposé les autres marques suivantes : ACTION MULTIPLIER


Christian CHAUTARD - 29, rue Diderot, 78100 SAINT GERMAIN EN LAYEMichel ZARKA,9, avenue du Lycée Lakanal, 92340 BOURG LA REINE - France


Cabinet PIERRE LOYER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrements de sons ou d'images, notamment supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, bandes magnétiques, bandes vidéo, films impressionnés, films pour l'enregistrement des sons.Papier, carton, produits en ces matières, produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement, matériel d'enseignement sous forme de jeux, clichés, cartes, gravures et planches, représentations graphiques et/ou reproductions graphiques, images, impressions, imprimés, périodiques, livrets, manuels, publications, revues.Publicité et affaires, consultation et aide à la direction des affaires, services de conseil pour l'organisation et la direction des affaires, et des entreprises industrielles et commerciales, conduite de projets, aide à la réalisation de projets d'entreprises industrielles et commerciales.Education et divertissement, enseignement, formation et information du personnel d'entreprise, location d'enregistrements sonore, et de films cinématographiques. Conseil en formation en entreprise industrielle et commerciale, notamment pour la conduite de l'acquisition d'informations et/ou de connaissances et conseil à la sensibilisation du personnel desdites entreprises

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.