Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMBRYO TONUS
Christian CHAUCHARD

Numéro de dépôt :
1699586
Date de dépôt :
04/05/1990
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
04/05/2000
EMBRYO TONUS de Christian CHAUCHARD

Présentation de la marque EMBRYO TONUS

Déposée le 4 mai 1990 par Christian CHAUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « EMBRYO TONUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Christian CHAUCHARD, domicilié(e) 17, avenue du Vallespir, 66110 AMELIE LES BAINS - France.

La marque EMBRYO TONUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBRYO TONUS est expirée depuis le 4 mai 2000.

Christian CHAUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : BIO PLUS CC , TONUS VITAL


Christian CHAUCHARD - 17, avenue du Vallespir, 66110 AMELIE LES BAINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substance diététiques à usage médical : tous ces produits étant à base d'embryons, viandes d'embryons, extraits de viandes d'embryons, conserves d'embryons

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.