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Marques déposées par CHRISTIAN CHAUCHARD
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BIO PLUS CC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO PLUS CC
CHRISTIAN CHAUCHARD

Numéro de dépôt :
1645891
Date de dépôt :
30/10/1989
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
30/10/1999
BIO PLUS CC de CHRISTIAN CHAUCHARD

Présentation de la marque BIO PLUS CC

Déposée le 30 octobre 1989 par CHRISTIAN CHAUCHARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « BIO PLUS CC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHRISTIAN CHAUCHARD, domicilié(e) 17, avenue du VALLESPIR, 66110 AMELIE LES BAINS - France.

La marque BIO PLUS CC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO PLUS CC est expirée depuis le 30 octobre 1999.

CHRISTIAN CHAUCHARD a également déposé les autres marques suivantes : EMBRYO TONUS , TONUS VITAL


CHRISTIAN CHAUCHARD - 17, avenue du VALLESPIR, 66110 AMELIE LES BAINS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques.Substances diététiques à usage médical.Viandes, poissons, volailles et gibiers, extraits de viandes, oeufs, conserves. Tous ces produits étant issus ou fabriqués à base de produits issus de l'agriculture biologique

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.