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Marques déposées par monsieur Christian CHAFFARD
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Resappart
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Resappart
Monsieur Christian CHAFFARD

Numéro de dépôt :
4602093
Date de dépôt :
25/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/11/2029
Resappart de Christian CHAFFARD

Présentation de la marque Resappart

Déposée par voie électronique le 25 novembre 2019 par monsieur Christian CHAFFARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Resappart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-51 du 20 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Christian CHAFFARD domicilié(e) 59, rue de la sariette - 13012 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1965, Monsieur Christian CHAFFARD domicilié(e) 59 rue de la sarriette - 13012 - Marseille - France.

La marque Resappart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4602093.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Resappart arrivera à expiration en date du 25 novembre 2029.


Monsieur Christian CHAFFARD - 59, rue de la sariette - 13012 - Marseille - France


1965, Monsieur Christian CHAFFARD - 59 rue de la sarriette - 13012 - Marseille - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données.