Déposée le 5 janvier 2007 par CHRISTIAN CHABAUD et PRISCA ROSAIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S EcoStickers »
Les déposants sont CHRISTIAN CHABAUD domicilié(e) 125 RUE DE SURESNES,92000 NANTERRE - 92000 - France et PRISCA ROSAIS domicilié(e) 125 RUE DE SURESNES,92000 NANTERRE - 92000 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN CHABAUD domicilié(e) 125 RUE DE SURESNES,92000 NANTERRE - 92000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S EcoStickers est expirée depuis le 5 janvier 2017.
CHRISTIAN CHABAUD - 125 RUE DE SURESNES,92000 NANTERRE - 92000 - France
PRISCA ROSAIS - 125 RUE DE SURESNES,92000 NANTERRE - 92000 - France
CHRISTIAN CHABAUD - 125 RUE DE SURESNES,92000 NANTERRE - 92000 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-23
Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06
Inscription le 14 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°506131 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-14
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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