Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CENTRE EQUESTRE DE L'AIGOUAL
Christian CAUSSE

Numéro de dépôt :
92412341
Date de dépôt :
19/03/1992
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
19/03/2002

Présentation de la marque CENTRE EQUESTRE DE L'AIGOUAL

Déposée le 19 mars 1992 par Christian CAUSSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « CENTRE EQUESTRE DE L'AIGOUAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-13 du 7 mai 1992.

Le déposant est Christian CAUSSE, domicilié(e) 22, rue Thérèse, 34000 MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian CAUSSE - France.

La marque CENTRE EQUESTRE DE L'AIGOUAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412341.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CENTRE EQUESTRE DE L'AIGOUAL est expirée depuis le 19 mars 2002.


Christian CAUSSE - 22, rue Thérèse, 34000 MONTPELLIER - France


Christian CAUSSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-28

Publication - Publication le 7 mai 1992 au BOPI 1992-13

- randonnées équestres - enseignement de l'équitation. - séjours touristiques incluant de l'équitation.