Marque enregistrée - Marque en non vigueur

“ RAMOUN ”
MR Christian CASTERAN

Numéro de dépôt :
3854317
Date de dépôt :
23/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/08/2021
“ RAMOUN ” de Christian CASTERAN

Présentation de la marque “ RAMOUN ”

Déposée le 23 août 2011 par monsieur Christian CASTERAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « “ RAMOUN ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-37 du 16 septembre 2011.

Le déposant est monsieur Christian CASTERAN domicilié(e) 84 Rue de la Paix - 65300 - LANNEMEZAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR Christian CASTERAN domicilié(e) 84 Rue de la Paix - 65300 - LANNEMEZAN - France.

La marque “ RAMOUN ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ RAMOUN ” est expirée depuis le 23 août 2021.


MR Christian CASTERAN - 84 Rue de la Paix - 65300 - LANNEMEZAN - France


MR Christian CASTERAN - 84 Rue de la Paix - 65300 - LANNEMEZAN - France


Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Enregistrement sans modification - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Produits laitiers notamment fromages, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapiopa, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, patisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace. Vins, spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.