Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAROUSSEL CASTEL
Christian CASTEL
Andrée CASTEL

Numéro de dépôt :
3800838
Date de dépôt :
26/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2021
CAROUSSEL CASTEL de Christian CASTEL

Présentation de la marque CAROUSSEL CASTEL

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2011 par Christian CASTEL et Andrée CASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAROUSSEL CASTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Les déposants sont Christian CASTEL domicilié(e) 13 Allée de la brêche aux loups - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France et Andrée CASTEL domicilié(e) 13 Allée de la brêche aux loups - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian CASTEL domicilié(e) 13 Allée de la brêche aux loups - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France.

La marque CAROUSSEL CASTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3800838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAROUSSEL CASTEL est expirée depuis le 26 janvier 2021.


Christian CASTEL - 13 Allée de la brêche aux loups - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France

Andrée CASTEL - 13 Allée de la brêche aux loups - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France


Christian CASTEL - 13 Allée de la brêche aux loups - 77330 - OZOIR LA FERRIERE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Produits en matières plastiques mi-ouvrées.