Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VIEUX CHATEAU LA MARZELLE
Monsieur Christian CASSAGNE

Numéro de dépôt :
1033538
Date de dépôt :
20/06/1977
Lieu de dépôt :
Trib de Libourne

Présentation de la marque VIEUX CHATEAU LA MARZELLE

Déposée le 20 juin 1977 par monsieur Christian CASSAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib de Libourne), la marque française « VIEUX CHATEAU LA MARZELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Christian CASSAGNE domicilié(e) Résidence Peyronneau Bât. H, Appartement 218 33500 LIBOURNE - France.

La marque VIEUX CHATEAU LA MARZELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1033538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque VIEUX CHATEAU LA MARZELLE est expirée depuis le 20 juin 1987.

Christian CASSAGNE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CROS


Monsieur Christian CASSAGNE - Résidence Peyronneau Bât. H, Appartement 218 33500 LIBOURNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-026

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