Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU CROS
Numéro de dépôt :
1011256
Date de dépôt :
18/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Libourne
Présentation de la marque DOMAINE DU CROS
Déposée le 18 novembre 1976 par monsieur Christian CASSAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Libourne), la marque française « DOMAINE DU CROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU CROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011256.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DU CROS est expirée depuis le 18 novembre 1986.
Christian CASSAGNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018