Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CROS
monsieur Christian CASSAGNE

Numéro de dépôt :
1011256
Date de dépôt :
18/11/1976
Lieu de dépôt :
Trib. de Libourne

Présentation de la marque DOMAINE DU CROS

Déposée le 18 novembre 1976 par monsieur Christian CASSAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Libourne), la marque française « DOMAINE DU CROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Christian CASSAGNE domicilié(e) Château Cros-Figeac 33 330 - SAINT EMILION - France.

La marque DOMAINE DU CROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1011256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DU CROS est expirée depuis le 18 novembre 1986.

Christian CASSAGNE a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHATEAU LA MARZELLE


monsieur Christian CASSAGNE - Château Cros-Figeac 33 330 - SAINT EMILION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-018

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