Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTITUT I.R.F.E.L. INSTITUT D'INFORMATION, DE RECHERCHE ET DE FORMATION DES ELUS LOCAUX
Monsieur Christian CARRIERE

Numéro de dépôt :
93460944
Date de dépôt :
24/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2003

Présentation de la marque INSTITUT I.R.F.E.L. INSTITUT D'INFORMATION, DE RECHERCHE ET DE FORMATION DES ELUS LOCAUX

Déposée le 24 mars 1993 par monsieur Christian CARRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INSTITUT I.R.F.E.L. INSTITUT D'INFORMATION, DE RECHERCHE ET DE FORMATION DES ELUS LOCAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-18 du 7 mai 1993.

Le déposant est monsieur Christian CARRIERE domicilié(e) 99, Av. Maurice Maunoury, 28600 LUISANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian CARRIERE - France.

La marque INSTITUT I.R.F.E.L. INSTITUT D'INFORMATION, DE RECHERCHE ET DE FORMATION DES ELUS LOCAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93460944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT I.R.F.E.L. INSTITUT D'INFORMATION, DE RECHERCHE ET DE FORMATION DES ELUS LOCAUX est expirée depuis le 24 mars 2003.

Christian CARRIERE a également déposé les autres marques suivantes : A.D.I.T.E.L. ASSOCIATION DE DEVELOPPEMENT DE L'INFORMATIQUE ET DE LA TELEMATIQUE POUR LES ELUS LOCAUX , C.D.C. CLUB DU CUTOYEN , ADITEL ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L'INFORMATIQUE ET DE LA TELEMATIQUE , CLUB DE DEVELOPPEMENT DE L'INFORMATION CIVIQUE C.D.I.C. , I.N.F.E.L. INSTITUT NATIONAL DE FORMATION DES ELUS LOCAUX


Monsieur Christian CARRIERE - 99, Av. Maurice Maunoury, 28600 LUISANT - France


Monsieur Christian CARRIERE - France


Inscription le 17 mai 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°172528 - Publication au BOPI 1994-05-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35

Publication - Publication le 7 mai 1993 au BOPI 1993-18

PUBLICITE, GESTION DES AFFAIRES COMMERCIALES, ADMINISTRATION COMMERCIALE, TRAVAUX DE BUREAU. FORMATION Edition de livres Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.PROGRAMMATION POUR ORDINATEURS Filmage sur bandes vidéo

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.