Marque enregistrée - Marque en vigueur

EvolDomElec
M. CHRISTIAN CAPONE

Numéro de dépôt :
4243670
Date de dépôt :
26/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/01/2026
EvolDomElec de CHRISTIAN CAPONE

Présentation de la marque EvolDomElec

Déposée par voie électronique le 26 janvier 2016 par monsieur CHRISTIAN CAPONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EvolDomElec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-07 du 19 février 2016.

Le déposant est monsieur CHRISTIAN CAPONE domicilié(e) 3 lotissement les Romarins, chemin du Gavelier - 83119 - BRUE AURIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHRISTIAN CAPONE domicilié(e) 3 lotissement les Romarins, chemin du Gavelier - 83119 - BRUE AURIAC - France.

La marque EvolDomElec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4243670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EvolDomElec arrivera à expiration en date du 26 janvier 2026.


M. CHRISTIAN CAPONE - 3 lotissement les Romarins, chemin du Gavelier - 83119 - BRUE AURIAC - France


M. CHRISTIAN CAPONE - 3 lotissement les Romarins, chemin du Gavelier - 83119 - BRUE AURIAC - France


Publication - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Fils électriques ; relais électriques ;

Conseils en construction ;

Informations en matière de télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ;

Distribution d'électricité ;

Recherches techniques ; services d'études de projets techniques .