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Marques déposées par monsieur Christian CAPONE
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DOMEVOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMEVOL
M. Christian CAPONE, Agissant pour le compte de la société "DOMEVOL" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4344242
Date de dépôt :
09/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2027
DOMEVOL de Christian CAPONE

Présentation de la marque DOMEVOL

Déposée par voie électronique le 9 mars 2017 par monsieur Christian CAPONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMEVOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est monsieur Christian CAPONE domicilié(e) 1A impasse des DADEES - 77710 - PALEY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian CAPONE domicilié(e) 1 IMPASSE des DADEES - 77710 - PALEY - France.

La marque DOMEVOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4344242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMEVOL arrivera à expiration en date du 9 mars 2027.

Christian CAPONE a également déposé les autres marques suivantes : Dom'Evol , DomEvol


M. Christian CAPONE, Agissant pour le compte de la société "DOMEVOL" en cours de formation - 1A impasse des DADEES - 77710 - PALEY - France


M. Christian CAPONE - 1 IMPASSE des DADEES - 77710 - PALEY - France


Publication - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Enregistrement sans modification - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26

Instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; supports d'enregistrement numériques ; équipements de traitement de données ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; montres intelligentes ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.