Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOTOR
CHRISTIAN CALENCA

Numéro de dépôt :
3787977
Date de dépôt :
03/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2020
NOTOR de CHRISTIAN CALENCA

Présentation de la marque NOTOR

Déposée le 3 décembre 2010 par CHRISTIAN CALENCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-52 du 31 décembre 2010.

Le déposant est CHRISTIAN CALENCA domicilié(e) 90 RUE MAURICE ARNOUX - 92120 - MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN CALENCA domicilié(e) 90 RUE MAURICE ARNOUX - 92120 - MONTROUGE - France.

La marque NOTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOTOR est expirée depuis le 3 décembre 2020.


CHRISTIAN CALENCA - 90 RUE MAURICE ARNOUX - 92120 - MONTROUGE - France


CHRISTIAN CALENCA - 90 RUE MAURICE ARNOUX - 92120 - MONTROUGE - France


Publication - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Enregistrement sans modification - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 31 août 2016 - Changement d'adresse n°678494 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-31

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