Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aveyron, terre de contrastes
M. Christian Bousquet

Numéro de dépôt :
4146919
Date de dépôt :
08/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/01/2025
Aveyron, terre de contrastes de Christian Bousquet

Présentation de la marque Aveyron, terre de contrastes

Déposée par voie électronique le 8 janvier 2015 par monsieur Christian Bousquet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aveyron, terre de contrastes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-05 du 30 janvier 2015.

Le déposant est monsieur Christian Bousquet domicilié(e) Fayet - 12000 - Rodez - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian Bousquet domicilié(e) Fayet - 12000 - Rodez - France.

La marque Aveyron, terre de contrastes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4146919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aveyron, terre de contrastes arrivera à expiration en date du 8 janvier 2025.


M. Christian Bousquet - Fayet - 12000 - Rodez - France


M. Christian Bousquet - Fayet - 12000 - Rodez - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ;

Imprimerie ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.