Marque expirée - Marque en non vigueur

KRONOBAT
Christian BOURREL

Numéro de dépôt :
3487296
Date de dépôt :
12/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
12/03/2017
KRONOBAT de Christian BOURREL

Présentation de la marque KRONOBAT

Déposée le 12 mars 2007 par la société Christian BOURREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « KRONOBAT »

Le déposant est la société Christian BOURREL domicilié(e) 7 Chem de Citou,11160 TRAUSSE MINERVOIS - 11160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 902 616 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian BOURREL domicilié(e) 7 Chem de Citou,11160 TRAUSSE MINERVOIS - 11160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KRONOBAT est expirée depuis le 12 mars 2017.


Christian BOURREL - 7 Chem de Citou,11160 TRAUSSE MINERVOIS - 11160 - France - SIREN 334902616


Christian BOURREL - 7 Chem de Citou,11160 TRAUSSE MINERVOIS - 11160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; manipulateurs industriels (machines) ; élévateurs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; maçonnerie ; location de machines de chantier.