Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EXCEPTION
Mr Christian BOURGES

Numéro de dépôt :
1709271
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
14/11/2001
L\'EXCEPTION de Christian BOURGES

Présentation de la marque L'EXCEPTION

Déposée le 14 novembre 1991 par monsieur Christian BOURGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « L'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Christian BOURGES domicilié(e) 6 allée des Perrets, 37540 ST CYR SUR LOIREMr Philippe LANLAGNE,La Hutte, 37370 BEUIL EN TOURAINE - France.

La marque L'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXCEPTION est expirée depuis le 14 novembre 2001.


Mr Christian BOURGES - 6 allée des Perrets, 37540 ST CYR SUR LOIREMr Philippe LANLAGNE,La Hutte, 37370 BEUIL EN TOURAINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Produits et appareillage de cosmétologie - Huiles essentielles - Appareils d'électrothérapie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.