L'EXCEPTION
Présentation de la marque L'EXCEPTION
Déposée le 14 novembre 1991 par monsieur Christian BOURGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « L'EXCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque L'EXCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709271.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXCEPTION est expirée depuis le 14 novembre 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18