M. CHRISTIAN BOURASSIER Mme. CHRISTELLE BOURASSIER
Numéro de dépôt :
3970573
Date de dépôt :
21/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2022
Présentation de la marque L ATELIER DE NAIS
Déposée par voie électronique le 21 décembre 2012 par monsieur CHRISTIAN BOURASSIER et madame CHRISTELLE BOURASSIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L ATELIER DE NAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-02 du 11 janvier 2013.
Les déposants sont monsieur CHRISTIAN BOURASSIER domicilié(e) RESIDENCE VAN GOGH APPT 001, 11 RUE AUGUSTE PEGURIER - 06200 - NICE - France et madame CHRISTELLE BOURASSIER domicilié(e) RESIDENCE VANGOGH APPT 001, 11 RUE AUGUSTE PEGURIER - 06200 - NICE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CHRISTELLE BOURASSIER domicilié(e) RESIDENCE VANGOGH APPT 001, 11 RUE AUGUSTE PEGURIER - 06200 - NICE - France.
La marque L ATELIER DE NAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970573.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ATELIER DE NAIS est expirée depuis le 21 décembre 2022.
M. CHRISTIAN BOURASSIER - RESIDENCE VAN GOGH APPT 001, 11 RUE AUGUSTE PEGURIER - 06200 - NICE - France
Mme. CHRISTELLE BOURASSIER - RESIDENCE VANGOGH APPT 001, 11 RUE AUGUSTE PEGURIER - 06200 - NICE - France
Mme. CHRISTELLE BOURASSIER - RESIDENCE VANGOGH APPT 001, 11 RUE AUGUSTE PEGURIER - 06200 - NICE - France
Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02
Enregistrement sans modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Couture ; services de broderie ; services de dorure ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; tirage de photographies ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
