Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la saporaille
M. christian bonnetot, Agissant pour le compte de la société "la saporaille" en cours de formation
M. michel rose, Agissant pour le compte de la société "la saporaille" en cours de formation
M. pierre joanin, Agissant pour le compte de la société "la saporaille" en cours de formation
M. jocelyn simon, Agissant pour le compte de la société "la saporaille" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3939005
Date de dépôt :
04/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
04/08/2022
la saporaille de christian bonnetot

Présentation de la marque la saporaille

Déposée le 4 août 2012 par monsieur christian bonnetot, monsieur michel rose, monsieur pierre joanin, monsieur jocelyn simon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « la saporaille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Les déposants sont monsieur christian bonnetot domicilié(e) pitaval - 69690 - brullioles - France, monsieur michel rose domicilié(e) 24 allee des vergnes - 69380 - lissieu - France, monsieur pierre joanin domicilié(e) le bernand - 69490 - saint forgeux - France, monsieur jocelyn simon domicilié(e) lot les primeveres - 69770 - longessaigne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. michel rose domicilié(e) 24 allee des vergnes - 69380 - lissieu - France.

La marque la saporaille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3939005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la saporaille est expirée depuis le 4 août 2022.


M. christian bonnetot, Agissant pour le compte de la société "la saporaille" en cours de formation - pitaval - 69690 - brullioles - France

M. michel rose, Agissant pour le compte de la société "la saporaille" en cours de formation - 24 allee des vergnes - 69380 - lissieu - France

M. pierre joanin, Agissant pour le compte de la société "la saporaille" en cours de formation - le bernand - 69490 - saint forgeux - France

M. jocelyn simon, Agissant pour le compte de la société "la saporaille" en cours de formation - lot les primeveres - 69770 - longessaigne - France


M. michel rose - 24 allee des vergnes - 69380 - lissieu - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Divertissement ; activités sportives et culturelles.