Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE DE MERIC CUVEE PRESTIGE CATHERINE DE MEDICIS
SARL CHRISTIAN BESSERAT et Fils

Numéro de dépôt :
94547161
Date de dépôt :
01/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2004

Présentation de la marque CHAMPAGNE DE MERIC CUVEE PRESTIGE CATHERINE DE MEDICIS

Déposée le 1 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTIAN BESSERAT et Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMPAGNE DE MERIC CUVEE PRESTIGE CATHERINE DE MEDICIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHRISTIAN BESSERAT et Fils domicilié(e) 17, rue Gambetta, 51160 AY-CHAMPAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 385 061 163 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian BESSERAT SARL CHRISTIAN BESSERAT & Fils - France.

La marque CHAMPAGNE DE MERIC CUVEE PRESTIGE CATHERINE DE MEDICIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547161.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMPAGNE DE MERIC CUVEE PRESTIGE CATHERINE DE MEDICIS est expirée depuis le 1 décembre 2004.

CHRISTIAN BESSERAT et Fils a également déposé les autres marques suivantes : BARON MARTIN


SARL CHRISTIAN BESSERAT et Fils - 17, rue Gambetta, 51160 AY-CHAMPAGNE - France - SIREN 385061163


Christian BESSERAT SARL CHRISTIAN BESSERAT & Fils - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Inscription le 4 janvier 1999 - Gage constitué n°269627 - Publication au BOPI 1999-01-04

Inscription le 30 mars 1998 - Transmission totale de propriété n°252291 - Publication au BOPI 1998-03-30

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Vin de provenance Française à savoir CHAMPAGNE