Marque expirée - Marque en non vigueur

CITY BAGEL'S COFFEE, BREAKFAST & LUNCH
Mr. Christian BERTRAND

Numéro de dépôt :
3438325
Date de dépôt :
29/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2016
CITY BAGEL\'S COFFEE, BREAKFAST & LUNCH de Christian BERTRAND

Présentation de la marque CITY BAGEL'S COFFEE, BREAKFAST & LUNCH

Déposée le 29 juin 2006 par monsieur Christian BERTRAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITY BAGEL'S COFFEE, BREAKFAST & LUNCH »

Le déposant est monsieur Christian BERTRAND domicilié(e) 21 Rue du BRULET,69110 STE. FOY LES LYON - 69110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. Christian BERTRAND domicilié(e) 21 Rue du BRULET,69110 STE. FOY LES LYON - 69110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY BAGEL'S COFFEE, BREAKFAST & LUNCH est expirée depuis le 29 juin 2016.


Mr. Christian BERTRAND - 21 Rue du BRULET,69110 STE. FOY LES LYON - 69110 - France


Mr. Christian BERTRAND - 21 Rue du BRULET,69110 STE. FOY LES LYON - 69110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-52

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Inscription le 25 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541088 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Caractères d'imprimerie produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé.

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping.