Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Christian BERNEDE
/
CHATEAU DES HAUTS-JOUANS Appellation St Emilion Contrôlée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES HAUTS-JOUANS Appellation St Emilion Contrôlée
Monsieur Christian BERNEDE

Numéro de dépôt :
1324464
Date de dépôt :
11/09/1985
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
11/09/1995

Présentation de la marque CHATEAU DES HAUTS-JOUANS Appellation St Emilion Contrôlée

Déposée le 11 septembre 1985 par monsieur Christian BERNEDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DES HAUTS-JOUANS Appellation St Emilion Contrôlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Christian BERNEDE domicilié(e) 33 ST SULPICE DE FALEYRENS - France.

La marque CHATEAU DES HAUTS-JOUANS Appellation St Emilion Contrôlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1324464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DES HAUTS-JOUANS Appellation St Emilion Contrôlée est expirée depuis le 11 septembre 1995.


Monsieur Christian BERNEDE - 33 ST SULPICE DE FALEYRENS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-10

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "CHATEAU DES HAUTS-JOUANS".