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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD
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lettre d'or
Marque renouvelée - Marque en vigueur

lettre d'or
CHRISTIAN BERNARD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
97706594
Date de dépôt :
27/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/11/2027

Présentation de la marque lettre d'or

Déposée le 27 novembre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « lettre d'or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-02 du 9 janvier 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD domicilié(e) 12 AVENUE DE LA BALTIQUE, VILLEBON SUR YVETTE, 91953 COURTABOEUF CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 394 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque lettre d'or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97706594.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque lettre d'or arrivera à expiration en date du 27 novembre 2027.

CHRISTIAN BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BERNARD Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. , LES DUETTOS , sillage , Naturellement OR , CINQUIÈME SAISON , La Deauvillaise , Candy Délice , DIAMANTI , ULTIMATE CERAMIC , Blue Sky Sports Nutrition


CHRISTIAN BERNARD, Société par Actions Simplifiée - 12 AVENUE DE LA BALTIQUE, VILLEBON SUR YVETTE, 91953 COURTABOEUF CEDEX - France - SIREN 339507394


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2007 n°2346674 - Publication au BOPI 2007-07-13

Inscription le 23 juillet 2007 - Changement d'adresse n°457522 - Publication au BOPI 2007-07-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-19

Publication - Publication le 9 janv. 1998 au BOPI 1998-02

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2017 n°2665298 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2017-11-28

Papier, carton, et produits en ces matières, à savoir : papier cadeau, emballages pour produits de luxe ; stylos en or ; produits d'imprimerie, journaux et lettre d'information Joaillerie dont la monture est en or, bijouterie en or, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques en or. Or et produits en or, à savoir : coffrets à bijoux et écrins en or, argenterie (vaisselle), bougeoirs en or, chandeliers en or, vases et porte-serviettes en or, poivriers et salières en or ; Cuir et imitations de cuir et produits en ces matières, à savoir : sacs à main, porte-cartes, portefeuilles porte-monnaie, étuis pour clés (maroquinerie), porte-documents ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et cannes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.