Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES INDUSTRIELS DE L'ARTISANAT PRECIEUX
CHRISTIAN BERNARD, Société par actions simplifiée (SAS)

Numéro de dépôt :
93479442
Date de dépôt :
05/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2023

Présentation de la marque LES INDUSTRIELS DE L'ARTISANAT PRECIEUX

Déposée le 5 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES INDUSTRIELS DE L'ARTISANAT PRECIEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD domicilié(e) 12 avenue de la Baltique, Villebon sur Yvette, 91941 COURTABOEUF CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 394 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN BERNARD, M. Rudolf WEBER domicilié(e) B.P. 30033 - 91941 - COURTABOEUF CEDEX - France.

La marque LES INDUSTRIELS DE L'ARTISANAT PRECIEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 08 14

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES INDUSTRIELS DE L'ARTISANAT PRECIEUX est expirée depuis le 5 août 2023.

CHRISTIAN BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BERNARD Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. , LES DUETTOS , sillage , Naturellement OR , CINQUIÈME SAISON , La Deauvillaise , Candy Délice , DIAMANTI , ULTIMATE CERAMIC , Blue Sky Sports Nutrition


CHRISTIAN BERNARD, Société par actions simplifiée (SAS) - 12 avenue de la Baltique, Villebon sur Yvette, 91941 COURTABOEUF CEDEX - France - SIREN 339507394


CHRISTIAN BERNARD, M. Rudolf WEBER - B.P. 30033 - 91941 - COURTABOEUF CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 31 mars 2003 n°2239713 - Publication au BOPI 2003-03-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Renouvellement sans limitation le 6 août 2013 n°2537210 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-06

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.