Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Deauvillaise
M. Christian Bernard

Numéro de dépôt :
4053123
Date de dépôt :
07/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Deauvillaise de Christian Bernard

Présentation de la marque La Deauvillaise

Déposée par voie électronique le 7 décembre 2013 par monsieur Christian Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Deauvillaise »

Le déposant est monsieur Christian Bernard domicilié(e) beausoleil - 14500 - roullours - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian Bernard domicilié(e) beausoleil - 14500 - roullours - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Christian Bernard - beausoleil - 14500 - roullours - France


M. Christian Bernard - beausoleil - 14500 - roullours - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet total n°633053 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas.