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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD
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FOUQUET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOUQUET
CHRISTIAN BERNARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3091354
Date de dépôt :
26/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/03/2021

Présentation de la marque FOUQUET

Déposée le 26 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOUQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD domicilié(e) 1 rue Lulli - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 394 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France.

La marque FOUQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3091354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOUQUET est expirée depuis le 26 mars 2021.

CHRISTIAN BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BERNARD Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. , LES DUETTOS , sillage , Naturellement OR , CINQUIÈME SAISON , La Deauvillaise , Candy Délice , DIAMANTI , ULTIMATE CERAMIC , Blue Sky Sports Nutrition


CHRISTIAN BERNARD, Société par actions simplifiée - 1 rue Lulli - 75002 - PARIS - France - SIREN 339507394


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron - 75008 - PARIS - France


Inscription le 10 avril 2002 - Rejet partiel n°344277 - Publication au BOPI 2002-04-10

Inscription le 10 avril 2002 - Rejet partiel n°344278 - Publication au BOPI 2002-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Renouvellement sans limitation le 11 mars 2011 n°2465429 - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-03-11

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, à savoir : coffrets à bijoux et écrins en métaux précieux, argenterie (vaisselle) , bougeoirs, chandeliers, vases et porte-serviettes en métaux précieux, poivriers et salières en métaux précieux. peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et cannes.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.