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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD
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FONTENAY PARIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FONTENAY PARIS
CHRISTIAN BERNARD, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96612105
Date de dépôt :
22/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/02/2026

Présentation de la marque FONTENAY PARIS

Déposée le 22 février 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONTENAY PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-13 du 29 mars 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD domicilié(e) 12 AVENUE DE LA BALTIQUE, VILLEBON SUR YVETTE, 91953 COURTABOEUF CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 394 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE domicilié(e) 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France.

La marque FONTENAY PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96612105.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FONTENAY PARIS arrivera à expiration en date du 22 février 2026.

CHRISTIAN BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BERNARD Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. , LES DUETTOS , sillage , Naturellement OR , CINQUIÈME SAISON , La Deauvillaise , Candy Délice , DIAMANTI , ULTIMATE CERAMIC , Blue Sky Sports Nutrition


CHRISTIAN BERNARD, Société par actions simplifiée - 12 AVENUE DE LA BALTIQUE, VILLEBON SUR YVETTE, 91953 COURTABOEUF CEDEX - France - SIREN 339507394


INLEX IP EXPERTISE, Mme DULMAN JULIE - 5 RUE FEYDEAU - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2006 n°2308088 - Publication au BOPI 2006-02-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-39

Publication - Publication le 29 mars 1996 au BOPI 1996-13

Renouvellement sans limitation le 29 février 2016 n°2611398 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-29

Inscription le 24 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786004 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-24

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; Horlogerie et instruments chronométriques.Produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, à savoir: Coffrets à bijoux et écrins en métaux précieux, Argenterie (vaisselle), bougeoirs, chandeliers, vases et porte-serviettes en métaux précieux, poivriers et salières en métaux précieux; Cuir et imitations de cuir, à savoir: sacs à main, porte-cartes, portefeuilles porte-monnaie, étuis pour clés (maroquinerie), porte-documents; Malles et valises; parapluies et cannes; Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux; savons

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.