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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD
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Etoile Perlée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Etoile Perlée
CHRISTIAN BERNARD, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES

Numéro de dépôt :
4166657
Date de dépôt :
20/03/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
20/03/2025
Etoile Perlée de CHRISTIAN BERNARD

Présentation de la marque Etoile Perlée

Déposée le 20 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Etoile Perlée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD domicilié(e) 12 avenue de la Baltique - 91941 - COURTABOEUF - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN BERNARD, M. Fred JACOB domicilié(e) BP 30033 - 91941 - COURTABOEUF CEDEX - France.

La marque Etoile Perlée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166657.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Etoile Perlée arrivera à expiration en date du 20 mars 2025.

CHRISTIAN BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BERNARD Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. , LES DUETTOS , sillage , Naturellement OR , CINQUIÈME SAISON , La Deauvillaise , Candy Délice , DIAMANTI , ULTIMATE CERAMIC , Blue Sky Sports Nutrition


CHRISTIAN BERNARD, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEES - 12 avenue de la Baltique - 91941 - COURTABOEUF - France - SIREN 339507394


CHRISTIAN BERNARD, M. Fred JACOB - BP 30033 - 91941 - COURTABOEUF CEDEX - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Inscription le 23 juillet 2018 - Transmission totale de propriété n°729231 - Publication le 24 août 2018 au BOPI 2018-07-23

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boites en métaux précieux ; boitiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.