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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD
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CB
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CB
CHRISTIAN BERNARD, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
98721286
Date de dépôt :
03/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2028

Présentation de la marque CB

Déposée le 3 mars 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD domicilié(e) 12 AVENUE DE LA BALTIQUE, VILLEBON SUR YVETTE, 91953 COURTABOEUF CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 394 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 25

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CB arrivera à expiration en date du 3 mars 2028.

CHRISTIAN BERNARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU BERNARD Appellation St Emilion Grand Cru Contrôlée. , LES DUETTOS , sillage , Naturellement OR , CINQUIÈME SAISON , La Deauvillaise , Candy Délice , DIAMANTI , ULTIMATE CERAMIC , Blue Sky Sports Nutrition


CHRISTIAN BERNARD, Société par Actions Simplifiée - 12 AVENUE DE LA BALTIQUE, VILLEBON SUR YVETTE, 91953 COURTABOEUF CEDEX - France - SIREN 339507394


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 17 mars 2008 n°2366994 - Publication au BOPI 2008-03-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2018 n°2677447 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-29

Inscription le 24 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°786004 - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-04-24

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, à savoir: coffrets à bijoux et écrins en métaux précieux, argenterie (vaisselle), bougeoirs, chandeliers, vases et porte-serviettes en métaux précieux, poivriers et salières en métaux précieux ; Papier, carton, et produits en ces matières, à savoir: papier cadeau, emballages pour produits de luxe ; stylos ; produits d'imprimerie, journaux et lettre d'information Cuir et imitations de cuir et produits en ces matières, à savoir: sacs à main, porte-cartes, portefeuilles porte-monnaie, étuis pour clés (maroquinerie), porte-documents ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et cannes ; Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.