Déposée le 20 décembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « berceau » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-05 du 1 février 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHRISTIAN BERNARD domicilié(e) 12 avenue de la Baltique, VILLEBON SUR YVETTE - 91953 - COURTABOEUF CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 394 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.
La marque berceau a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3138867.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRISTIAN BERNARD, Société par actions simplifiée - 12 avenue de la Baltique, VILLEBON SUR YVETTE - 91953 - COURTABOEUF CEDEX - France - SIREN 339507394
INLEX IP EXPERTISE - 5 rue Feydeau - 75002 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-22
Publication - Publication le 1 févr. 2002 au BOPI 2002-05
Renouvellement sans limitation le 21 novembre 2011 n°2484709 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-11-21
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; Horlogerie et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en métaux précieux et leurs alliages, à savoir : Coffrets à bijoux et écrins en métaux précieux, Epingles de cravates, Boutons de manchette, Argenterie (vaisselle), bougeoirs, chandeliers, vases et porte-serviettes en métaux précieux, poivriers et salières en métaux précieux.
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