Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE ARCH
CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION, société anonyme

Numéro de dépôt :
1585960
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2000
THE ARCH de CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION

Présentation de la marque THE ARCH

Déposée le 2 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE ARCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION domicilié(e) 42 rue de Paradis, 75010 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque THE ARCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585960.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE ARCH est expirée depuis le 2 mars 2000.

CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : FOUQUET , Limao , Lunda , Absoluty , COLOR BLOC VIVA LES COULEURS ! , TROPIQUES , Innocence Pure , CB , CB CHRISTIAN BERNARD , LES CAVALIERES


CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION, société anonyme - 42 rue de Paradis, 75010 PARIS - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Métaux précieux et leur alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques, montres