Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pomme de reinette
Christian Bernard Diffusion S.A.

Numéro de dépôt :
3332739
Date de dépôt :
24/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2014
Pomme de reinette de Christian Bernard Diffusion

Présentation de la marque Pomme de reinette

Déposée le 24 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) Christian Bernard Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pomme de reinette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Christian Bernard Diffusion domicilié(e) 1, ave du Québec Villebon s/ Yvette - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Bernard Diffusion Monsieur Rudolf WEBER domicilié(e) B.P. 33,91941 COURTABOEUF cedex - 91941 - France.

La marque Pomme de reinette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pomme de reinette est expirée depuis le 24 décembre 2014.

Christian Bernard Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : FOUQUET , Limao , Lunda , Absoluty , COLOR BLOC VIVA LES COULEURS ! , TROPIQUES , Innocence Pure , CB , CB CHRISTIAN BERNARD , LES CAVALIERES


Christian Bernard Diffusion S.A. - 1, ave du Québec Villebon s/ Yvette - France - SIREN 339507394


Christian Bernard Diffusion Monsieur Rudolf WEBER - B.P. 33,91941 COURTABOEUF cedex - 91941 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23

Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses. Horlogerie et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en métaux précieux et leurs alliages, à savoir : Epingles de cravates, boutons de manchette. Coffrets à bijoux et écrins en métaux précieux.