Pomme de reinette
Présentation de la marque Pomme de reinette
Déposée le 24 décembre 2004 par la Société Anonyme (SA) Christian Bernard Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pomme de reinette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-06 du 11 février 2005.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Pomme de reinette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3332739.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pomme de reinette est expirée depuis le 24 décembre 2014.
Christian Bernard Diffusion a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-23
Publication - Publication le 11 févr. 2005 au BOPI 2005-06