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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Christian Bernard Diffusion
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NOVARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVARTE
Christian Bernard Diffusion (S.A.)

Numéro de dépôt :
3100403
Date de dépôt :
07/05/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2011

Présentation de la marque NOVARTE

Déposée le 7 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) Christian Bernard Diffusion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Christian Bernard Diffusion domicilié(e) 1, rue Lulli, 75002 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Bernard Diffusion - France.

La marque NOVARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVARTE est expirée depuis le 7 mai 2011.

Christian Bernard Diffusion a également déposé les autres marques suivantes : FOUQUET , Limao , Lunda , Absoluty , COLOR BLOC VIVA LES COULEURS ! , TROPIQUES , Innocence Pure , CB , CB CHRISTIAN BERNARD , LES CAVALIERES


Christian Bernard Diffusion (S.A.) - 1, rue Lulli, 75002 Paris - France - SIREN 339507394


Christian Bernard Diffusion - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; Alliances, Chaînes en or ; Horlogerie et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en métaux précieux et leurs alliages, à savoir : Coffrets à bijoux et écrins en métaux précieux, Epingles de cravates, Boutons de manchette, Argenterie (vaisselle), bougeoirs, chandeliers, vases et porte-serviettes en métaux précieux, poivriers et salières en métaux précieux ;