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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION
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mille carats
Marque expirée - Marque en non vigueur

mille carats
CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98729702
Date de dépôt :
22/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/04/2018

Présentation de la marque mille carats

Déposée le 22 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mille carats »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION domicilié(e) 1 rue Lulli,75002 PARIS 02 (dossier no 2369498) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2369498) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque mille carats est expirée depuis le 22 avril 2018.

CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : FOUQUET , Limao , Lunda , Absoluty , COLOR BLOC VIVA LES COULEURS ! , TROPIQUES , Innocence Pure , CB , CB CHRISTIAN BERNARD , LES CAVALIERES


CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION Société Anonyme - 1 rue Lulli,75002 PARIS 02 (dossier no 2369498) - 75002 - France - SIREN 339507394


INLEX IP EXPERTISE - 68 rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2369498) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 4 avril 2008 n°2369498 - Publication au BOPI 2008-04-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, à savoir : Coffrets à bijoux et écrins en métaux précieux, argenterie (vaisselle), bougeoirs, chandeliers, vases et porte-serviettes en métaux précieux, poivriers et salières en métaux précieux ; Papier, carton, et produits en ces matières, à savoir : Papier cadeau, Emballages pour produits de luxe ; stylos ; produits d'imprimérie, journaux et lettre d'information.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.