Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
99767788
Date de dépôt :
06/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/01/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION domicilié(e) 1 rue Lulli, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 394 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99767788.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 janvier 2009.

CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : FOUQUET , Limao , Lunda , Absoluty , COLOR BLOC VIVA LES COULEURS ! , TROPIQUES , Innocence Pure , CB , CB CHRISTIAN BERNARD , LES CAVALIERES


CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION, SOCIETE ANONYME - 1 rue Lulli, 75002 PARIS - France - SIREN 339507394


INLEX CONSEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumeries, huiles essentielles. Cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électriques ; appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optique, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes ou appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information ; extincteurs ; lunettes. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir flacons en métaux précieux, gobelets en métaux précieux, hanaps en métaux précieux, écrins pour l'horlogerie, étuis pour l'horlogerie, mouvements d'horlogerie, horloges, horloges atomiques, horloges électriques, insignes en métaux précieux, parures d'ivoire, ornements en jais, jais brut ou mi-ouvré, joaillerie, médailles, médaillons (bijouterie), porte-monnaie en métaux précieux, ressorts de montres, verres de montres, olivine (pierre précieuse), or brut ou battu, orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers), osmium, palladium, parures (bijouterie), pendules (horlogerie), perles (bijouterie), pierreries, pierres fines, pierres précieuses, platine (métal), plats en métaux précieux, poudriers en métaux précieux, réveille-matin, ronds de serviettes (en métaux précieux), objets en similor, cadrans solaires, soucoupes en métaux précieux, strass, agates, aiguilles (horlogerie), boîtes à aiguilles en métaux précieux, étuis à aiguilles en métaux précieux, aiguilles en métaux précieux, boîtes à allumettes en métaux précieux, porte-allumettes en métaux précieux, parures d'ambre jaune, perles d'ambroïne, amulettes (bijouterie), ancres (horlogerie), anneaux (bijouterie), fils d'argent, parures d'argent, argent brut ou battu, argent filé, argenterie (vaisselle), objets d'art en métaux précieux, assiettes en métaux précieux, bagues (bijouterie), balanciers (horlogerie), barillets (horlogerie), articles de bijouterie, coffrets à bijoux en métaux précieux, boîtes à cigares en métaux précieux, boîtes (cabinet) d'horloges, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, boucles d'oreilles, boucles en métaux précieux, bougeoirs en métaux précieux, bourses de mailles (en métaux précieux), boutons de manchettes, montres-bracelets, bracelets de montres, breloques, broches (bijouterie), cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux, cadrans (horlogerie), services à café en métaux précieux, casse-noix en métaux précieux, chaînes (bijouterie), chaînes de montres, chronographes (montres), chronomètres, chronomètres à arrêt, instruments chronométriques, chronoscopes, fume-cigare en métaux précieux, coffrets à cigares en métaux précieux, étuis à cigares en métaux précieux, fume-cigarettes en métaux précieux, boîtes à cigarettes en métaux précieux, porte-clefs de fantaisie, colliers (bijouterie), horloges de contrôle (horloges mères), épingles de cravates, diamants, articles en doublés (métal précieux), écrins en métaux précieux, écrins pour horlogerie, épingles (bijouterie), épingles de cravates, épingles de parure, étuis pour l'horlogerie, figurines (statuettes) en métaux précieux, filés de métaux précieux (bijouterie), urnes en métaux précieux, vases en métaux précieux, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage en papier ; tubes en cartons, papier pour appareils enregistreurs ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; crayons ; stylos, stylos-plumes, porte-crayons. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour les clés (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, boîtes en cuir ou en carton cuir, lanières et sangles de cuir, colliers et laisses pour animaux ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets, harnais et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.