(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 5 août 1993 par la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479444.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 5 août 2013.
CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 31 mars 2003 n°2239716 - Publication au BOPI 2003-03-31
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03
Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37