Déposée le 14 août 1997 par la Société Anonyme (SA) Christian Bernard Diffusion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES ROMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-38 du 19 septembre 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Christian Bernard Diffusion domicilié(e) 42, rue de Paradis, 75010 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 507 394 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Bernard Diffusion Monsieur Rudolf WEBER - France.
La marque LES ROMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97691706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Christian Bernard Diffusion (S.A.) - 42, rue de Paradis, 75010 Paris - France - SIREN 339507394
Christian Bernard Diffusion Monsieur Rudolf WEBER - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-04
Publication - Publication le 19 sept. 1997 au BOPI 1997-38
Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; Horlogerie et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, à savoir: Coffrets à bijoux et écrins en métaux précieux, Argenterie (vaisselle), bougeoirs, chandeliers, vases et porte-serviettes en métaux précieux, poivriers et salières en métaux précieux; Papier, carton, et produits en ces matières, à savoir: Papier cadeau, Emballages pour produits de luxe; Stylos; Matériel pour les artistes; Pinceaux; Produits de l'imprimerie; Articles pour reliures; Photographies, papeterie; Vêtements, chaussures, chapellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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