Marque expirée - Marque en non vigueur

LES ENLACEES
CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97699186
Date de dépôt :
09/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2017

Présentation de la marque LES ENLACEES

Déposée le 9 octobre 1997 par la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ENLACEES »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION domicilié(e) 42, rue Paradis,75010 PARIS (dossier no 2346673) - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 156 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX Conseil domicilié(e) 68 Rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2346673) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ENLACEES est expirée depuis le 9 octobre 2017.

CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : FOUQUET , Limao , Lunda , Absoluty , COLOR BLOC VIVA LES COULEURS ! , TROPIQUES , Innocence Pure , CB , CB CHRISTIAN BERNARD , LES CAVALIERES


CHRISTIAN BERNARD DIFFUSION SOCIETE ANONYME - 42, rue Paradis,75010 PARIS (dossier no 2346673) - 75010 - France - SIREN 572156859


INLEX Conseil - 68 Rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2346673) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-34

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2007 n°2346673 - Publication au BOPI 2007-07-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26

Inscription le 30 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310706 - Publication au BOPI 2000-10-30

Inscription le 23 juillet 2007 - Changement d'adresse n°457522 - Publication au BOPI 2007-07-23

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486870 - Publication au BOPI 2008-12-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 21 nov. 1997 au BOPI 1997-47

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; Horlogerie et instruments chronométriques. Métaux précieux et leurs alliages et produits en métaux précieux et leurs alliages ou en plaqué, à savoir: Coffrets à bijoux et écrins en métaux précieux, Argenterie (vaisselle), bougeoirs, chandeliers, vases et porte-serviettes en métaux précieux, poivriers et salières en métaux précieux; Papier, carton, et produits en ces matières, à savoir: Papier cadeau, Emballages pour produits de luxe; Stylos; Produits d'imprimérie, journaux et lettre d'information Cuir et imitations de cuir et produits en ces matières, à savoir: sacs à main, porte-cartes, portefeuilles porte-monnaie, étuis pour clés (maroquinerie), porte-documents; Peaux d'animaux; Malles et valises; parapluies et cannes

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.